Carte grise perdue

[Dan Jean]

Bonjour, j'ai récupéré au décès de mon père en 2015 un 137DFVV que je viens de finir de restaurer. Malheureusement la carte grise a été perdue. Quand je vais sur ANTS pour faire une demande de duplicata il faut renter le N° d'immatriculation que j'ai mais on me dit qu'il est inconnu car certainement trop ancien et ils me disent de me retourner vers la préfecture de mon département ce que j'ai fait. Réponse : la préfecture ne gère plus les cartes grises, adressez vous à ANTS. (Un truc de fou, vive l'administration). J'ai essayé sur la FFVE et Ecarte grise, même réponse, adressez vous à ANTS. Est-ce que quelqu'un pourrai me dire s'il a eu ce problème et comment il a obtenu sa carte grise, car sans carte grise, pas d'assurance et donc problème même pour simplement faire quelques balades dans la commune. Merci d'avance pour vos réponses.

[Le Peyrousien]

Bonsoir,

Pour commencer il faut récupérer un duplicata de la CG.
Pour cela 2 possibilités (différentes suivant les départements) soit il faut s'adresser aux archives de la préfecture, ou aux archives du département.
Je commencerai par la première mais pour cela il serait bien d'avoir un document du notaire qui te désigne comme héritier du tracteur où son immatriculation est mentionnée. Après avoir obtenu ces 2 documents tu pourras continuer la procédure sur ANTS.
Si les archives de la préfecture ne conserve pas les CG elle devrait t'orienter vers les archives départementales.
Bon courage

[Masterboy633]

Certains mécaniciens voitures s'occupent des procédures de carte grise.

C'est par lui que je fais mes démarches maintenant.

Si ça peut aider.

[Dan Jean]

Bj, merci pour les tuyaux mais en contactant ANTS par téléphone (j'ai eu de la chance d'avoir quelqu'un) une dame fort sympathique m'a donné la solution pour avoir la carte grise sur le site ANTS quand on a pas l'ancienne. Il faut faire la demande comme si on avait acheté un véhicule d'occasion à l'étranger sans carte grise ou avec une carte grise au format non SIV. Il faut quand même chercher un bon moment sur leur site pour trouver la marche à suivre. Puis il faut joindre les justificatifs (il y a une liste en marge de la demande), 1MO maxi par document, c'est pas beaucoup. J'ai fait ça il y a peu et j'ai reçu aujourd'hui un SMS qui me dit que ma demande est prise en compte. Délai de quelques jours à un mois "selon difficulté du dossier" ou s'il leur manque encore des justificatifs éventuels qu'ils me demanderont peut être et surtout ils vont me demander le paiement avant de m'envoyer le fameux sézame.

[Le Peyrousien]

Bonjour,

Ce qui serait intéressant c'est si tu pouvais nous donner la liste des documents demandé ?
Il ne te demande pas le certificat de conformité ou "barré rouge" du fait de l'absence de CG ?
Merci

[Masterboy633]

Oui, ce serait intéressant pour aider d'autres membres

[Dan Jean]

Bonjour, ci dessous la liste des pièces à fournir
Pour le justif de propriété j'ai fait une attestation sur l'honneur confirmé par le maire du village.
Pour le certificat de conformité j'ai envoyé la copie de la page du modèle 137DFVV trouvé sur le site des tracteurs rouges.

Aujourd'hui 20 jours plus tard j'ai reçu un SMS comme quoi ma demande était en cours d'instruction, j'attend la suite.

Les pièces justificatives attendues
Demande d'immatriculation d'un véhicule neuf signée (Cerfa n°13749) ou demande d'immatriculation signée (Cerfa n°13750)
Justificatif d'identité du ou des co-titulaires
Justificatif de domicile de moins de 6 mois (Quittance loyer, gaz, électricité, eau, téléphone fixe ou mobile)
Justificatif de vente ou de propriété
certificat de conformité délivré par le constructeur ou équivalent (attestation d'identification auprès du représentant de la marque en France, procès verbal de réception à titre isolé)

[Le Peyrousien]

Bonsoir,

Ah oui le certificat de conformité, c'est bien le fameux " barré rouge" malheureusement, je ne pense pas que que la copie de la page du modèle 137DFVV convienne.
Tiens nous au courant.

[Le Peyrousien]

Bonsoir,

Ah oui le certificat de conformité, c'est bien le fameux " barré rouge" malheureusement, je ne pense pas que que la copie de la page du modèle 137DFVV convienne.
Tiens nous au courant.