numéro agricole

Ici, on parle de tout ce qui ne rentre pas dans les autres catégories. Texte libre, dans la limite du respect des autres... évidemment!
Avatar du membre
ih 956xl
Messages : 1269
Enregistré le : 07 avr. 2007 23:57
Localisation : wittring-moselle
Contact :

numéro agricole

Message non lu par ih 956xl »

j'avais demandé il y a quelque temps à un agriculteur pour savoir comment devenir agriculteur et donc pouvoir rouler sur la route à 16ans et il m'a dit qu'il fallait aller a la msa mais que pour sa il faut avoir une entreprise mais avec mes quelques chevaux ce n'est pas rentable! un ami avait téléhoné a la msa a metz il y a qques années pour se renseigner comme il n'as pas de permis PL et qu'il avait un tracteur et des moutons et ils lui ont dit que à partir de 3 ou 4 moutons il pouvait bénéficier du numéro agricole.Il a dit que pour les chevaux c'étai pareil et que à partir de deux ou trois chevaux (j'en ai 6) on pouvait avoir le numéro agricole sur le tracteur en payant 200-300€ de caisses par an.
avez-vous plus de renseignements?
blog petite présentation de moi et de mes matériels
Avatar du membre
diane
Messages : 443
Enregistré le : 17 juil. 2007 07:27
Localisation : vendée
Contact :

Message non lu par diane »

ben moi j'ai rien compris , quand j'ai fait changer les papiers du tracteur (carte grise), ils m'ont donné un numero comme pour une voiture ....
pas chercher a comprendre , j'ai du louper un métro quelque part... pourtant avec mes moutons et mes chevaux de traits , je suis reconnue professionnelle, j'ai un numéro d'exploitation et tout... bon j'ai le permis PL, plus de 16 ans (malheureusement), et une assurance tracteur normal... je peux tracter une remorque et tout ...
Heu... le numéro agricole ça donne quoi en plus par rapport a mon cas ???
Avatar du membre
ih 956xl
Messages : 1269
Enregistré le : 07 avr. 2007 23:57
Localisation : wittring-moselle
Contact :

Message non lu par ih 956xl »

ben en fait je ne suis pas professionnel! Ce numéro me permettrais comme un agriculteur:
- Pour mon père qui n'a que le permis c de rouler avec plusieurs remorque (inutile mais bon)
-pour moi de rouler dès 16 ans sur la route (j'en ai 13)
-d'utiliser du fioul domestique

mais ceci n'est pas de source sûre et j'aimerais avoir plus de détails.
pour toi:
tu est allé à la préfecture (ou sous-préfecture) faire ta carte et là tu reçois, comme tout les véhicules, une immatriculation normale. d'après ce que je sais, si tu est professionelle et déclaré à la msa il faut que tu déclares ton nouveau tracteur et là mettre ton numéro dessus mais sa aussi je n'en suis pas sur!
blog petite présentation de moi et de mes matériels
Avatar du membre
ih 956xl
Messages : 1269
Enregistré le : 07 avr. 2007 23:57
Localisation : wittring-moselle
Contact :

Message non lu par ih 956xl »

par rapport à ton cas heu je sais pas mais je sais que général si ta un nulméro d'exploitation les flics t'embetes moins pour des bricoles je crois.
tu as dis que tu as un numéro d'exploitation, c'est celui qui va sur le tracteur mais je crois qu'il faut le décarer à la msa. tout ca n'est pas sur je suis particulier pas professionel
blog petite présentation de moi et de mes matériels
Avatar du membre
Vincent M 59
Messages : 1653
Enregistré le : 28 nov. 2005 13:40
Localisation : nord

Message non lu par Vincent M 59 »

Salut Diane
En fait , c'est normal que la prefecture t'ai donné un n° d'immatriculation comme une voiture : c'est le cas de tous !
Et toi tu dois mettre sur ton tracteur le N° d'exploitation comme tous les agriculteurs . c'est aussi simple que ça :D
A+
mlgbzh
Modérateur
Messages : 10330
Enregistré le : 20 janv. 2005 20:25
Localisation : Au pieds des Monts d'Arrée

Message non lu par mlgbzh »

C'est tout à fait ça, avec ces "micro-élevage", c'est comme pour les gros, il suffit de payer la MSA, en s'inscrivant, un numéro est attribué à l'exploitation (5 chiffres+le département)
Avec ce sésame, toute personnes de + de 16 ans peut conduire le tracteur, 18 avec une remorque ou outils potés.
Ensuite, voyez un centre de gestion agréé, selon votre chiffre d'affaire annuel, vous pouvez récupérer la TVA sur vos achat (et payer sur vos ventes, mais ça vous faites déjà!!!)
Je pens eà Diane, si tu vends un peu de céréales, achète des intrants, et du matéreil, ça peut vite devenir intéressant, plusieurs options existeent, et avec ça, vous êtes en règle avec la fiscalité, et adueix les tracas (et la peur) du contoçle fiscal (c'est le CGA centre de gestion agricole) qui assure le boulot.

Par contre, n'affiché JAMAIS votre numèro d'immatriculation (avec les lettres) les flics les repères et là, ils vous b.....t à tous les coup, mettez plutôt le numèro d'exploit de l'ancien proprio du tracteur (oups, oublié de changer..)
Avatar du membre
ih 956xl
Messages : 1269
Enregistré le : 07 avr. 2007 23:57
Localisation : wittring-moselle
Contact :

Message non lu par ih 956xl »

donc si j'ai bien compris, étant particulier il me suffit de payer la msa pour avoir ce numéro et il n'y a pas d'autres frais? je n'ai pas besoin de monter une entreprise pour avoir ce numéro c'est bien ca? je tiens a etre sur parce que je ne compte e pas apeler la msa et qu'on me dise vious n'etes pas en règle ou des choses comme sa! je ne veut pas m'attirer de problèmes!
blog petite présentation de moi et de mes matériels
mlgbzh
Modérateur
Messages : 10330
Enregistré le : 20 janv. 2005 20:25
Localisation : Au pieds des Monts d'Arrée

Message non lu par mlgbzh »

Ben si, dès que tu t'inscrit à la MSA, ça revient à créer une entreprise en ton n om propre, mais tu n' as pas d'obligation de faire du chiffre où quoique que ce soit.
Le plus simple, tu te fais un compte bancaire "exploit, ou chevaux" ça te fera une comptabilité pour pas un rond, ensuite tu dois faire quand même quelques déclarations; revenus agricole etc, mais si tu ne fais pas d'activité, ils te demandent rien.
Ne connaissant pas tous vos élevages, je vous conseille de vérifier l'oprotunité de tous ça ave un centre comptable.
Mais par ici, nombreux sont ceux qui l'ont fait (chevaux loisir) car il y a pas mal de gens donc l'occupation principal est d'e......er les autres.....
Avatar du membre
ih 956xl
Messages : 1269
Enregistré le : 07 avr. 2007 23:57
Localisation : wittring-moselle
Contact :

Message non lu par ih 956xl »

tu entends quoi par revenus agricoles? donc d'après ce que tu dis si je vends un poulain ou autre je le déclare et si je ne vends rien cela ne change rien? il y a quand meme des taxes ou des caisses à payer je suppose? sans revenus fixe est-ce rentable avec les taxes?
merci a vou de vous intéresser a moi!
blog petite présentation de moi et de mes matériels
Avatar du membre
diane
Messages : 443
Enregistré le : 17 juil. 2007 07:27
Localisation : vendée
Contact :

Message non lu par diane »

mlgbzh a écrit :C'est tout à fait ça, avec ces "micro-élevage", c'est comme pour les gros, il suffit de payer la MSA, en s'inscrivant, un numéro est attribué à l'exploitation (5 chiffres+le département)
Avec ce sésame, toute personnes de + de 16 ans peut conduire le tracteur, 18 avec une remorque ou outils potés.
Ensuite, voyez un centre de gestion agréé, selon votre chiffre d'affaire annuel, vous pouvez récupérer la TVA sur vos achat (et payer sur vos ventes, mais ça vous faites déjà!!!)
Je pens eà Diane, si tu vends un peu de céréales, achète des intrants, et du matéreil, ça peut vite devenir intéressant, plusieurs options existeent, et avec ça, vous êtes en règle avec la fiscalité, et adueix les tracas (et la peur) du contoçle fiscal (c'est le CGA centre de gestion agricole) qui assure le boulot.

Par contre, n'affiché JAMAIS votre numèro d'immatriculation (avec les lettres) les flics les repères et là, ils vous b.....t à tous les coup, mettez plutôt le numèro d'exploit de l'ancien proprio du tracteur (oups, oublié de changer..)
Ah compris !! me semblais bien qu'il y avait un truc là !! pour l'instant c'est toujours l'ancien n° qui est sur "Prosper"... pour ce qui est de la compta je viens de m'y mettre cette année, là j'en prends plein la g**** parceque mal conseillée au début par la chambre d'agriculture , j'étais au forfait, et les impots m'avait oubliés depuis deux ans !! croyaient que j'avais arrété !!! parceque le forfait ça n'existe plus , depuis je suis au réel, mais le cabinet comptable a tout repris depuis 3 ans !!! bonjours les dégats !! enfin l'année prochaine , vu que ma grosse entreprise est en déficite permanent (nan on rigole pas), je ne devrai plus payer de msa , récupéré ma TVA (ça c'est pas rien) parcontre , en tant que cotisante solidaire , je ne dois pas dépasser 12 ha.... ben on fera avec !!! D'où ce faire bien conseiller au départ !! Je crois que les centres de gestions sont pratiquements incontournables, vu toutes les lois qui sortent, si l'on veut pas perdre trop de frics... c'est déjà pas facile d'en faire rentrer ...
mlgbzh
Modérateur
Messages : 10330
Enregistré le : 20 janv. 2005 20:25
Localisation : Au pieds des Monts d'Arrée

Message non lu par mlgbzh »

Ici aussi, la chambre s'agriculture est à côté de la plaque.
Une autre source de conseils, gratuite, c'est l'UNION FINANCIERE DE FRANCE, c'est des gestionnaire de patrimoine, beaucoup de leur agents sont des anciens comptables,banquiers....
Vu que leur métier c'est de placer nos sous, ils connaisent à fond les lois fiscales et sociales, et,..............ça marche
Après vous faites un placement avec eux (pas mlourd) et vous avez droit aux conseil des (grand du CAC" pour pas un rond, mais aussi des conseils pour nos petits sous d'éleveur (bien sûr, le jour oùu vous gagnez un peu plus, ils vous font la cour:normal)
Biasch philippe
Messages : 130
Enregistré le : 06 mai 2007 11:28
Localisation : sarrebourg

Message non lu par Biasch philippe »

Au sujet des immatriculations j'ai un problème avec ma benne. Je viens de me faire arrêter par les gendarmes jeudi matin, tout y ai passé ils ont tout vérifié, lumières, permis, numéro plaques etc.â?¦ jusqu'au numéro de châssis de mon 744, même ou j'allais ?? Pour le tracteur pas de pb, il ai en plaque normal comme une voiture mais la benne et encore en plaque agri au num de l'ancienne exploitation familiale. Quand j'ai acheté la benne mon oncle n'a plus retrouvé la feuille barré rouge (certificat d'homologation) et en plus je ne retrouve pas les coordonnés du constructeur qui je pense n'existe plus ! ( GOYER-CEMA type R 45 L)
Alors que faire ?
Avatar du membre
JL824
Messages : 1202
Enregistré le : 04 mai 2006 11:57
Localisation : haute vienne

Message non lu par JL824 »

Bon...!!!
A bien lire le sujet sur les immatriculations:
J'en connais un qui va finir au Gnouf.. :!: :!: :!:
C'est JL824 .. :!: :!: :!: sur 5 tracteurs actifs sur l'exploitation un seul est immatriculé :oops:
Et les remorques non plus ne sont pas immatriculées
Les plaques sont dans la stabu sur une étagére,elles sont toutes neuves :lol: :lol:
Tous les feux et les réfléchisseurs sont en régle,et tout le reste du matériel est au top.
Ah..!! Ya aussi mon petit 733 4rm qui n'a pas de gyrophare ,et pas d'arceau..!!! :roll: :roll:
Bon..!! j'aime pas les oranges ,si je vais au gnouff, pour moi ce sera des bananes :lol: :lol: :lol:
ah..!!! les plaques..!!! c'est grave... :!: :!: :!:
a plus

JL824
Avatar du membre
jeff
Messages : 2524
Enregistré le : 21 févr. 2006 11:09
Localisation : moselle

Message non lu par jeff »

En haute vienne , on ne trouve que louis de funes , jean Lefevre .... deguisés en gendarme donc à part rigoler , tu risques pas grand chose! :lol: Et dire que dans d'autre region , on est presque obligé de sourire devant les radars automatiques pour ne pas avoir un P V pour outrage aux radars automatiques ! :twisted:
Phillipe , nous sommes du meme secteur , ton histoire s'est terminée comment ?
jeff
Avatar du membre
JL824
Messages : 1202
Enregistré le : 04 mai 2006 11:57
Localisation : haute vienne

Message non lu par JL824 »

Eh..!!! JEFF
Tu peux circuler cool maintenant avec ton matériel sur la route.
Car j'ai vu que dans ton département ils avaient encore confiné la volaille... :!: :!: :!: 8) :wink:
Non mais là je te charrie :wink:
ça doit quand méme pas étre marrant pour les producteurs de volailles :evil:
A plus

JL824
Répondre