numéro agricole

[Papounet 82]

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[JM 744]

Essais de prendre RDV avec un conseiller à la chambre d'agriculture.

Tu n'oublis pas un grand cahier sur lequel tu marques toutes tes questions, et oû tu notes tout ce qu'on va te dire.
C'est un monde à découvrir.

Fais le, tu auras des réponses précises et pas des "on m'a dit ".

Jean-Marc

[ih 956xl]

je suis chiant avec mon numéro agricole!

Bon, une chose est sûre: c'est un réel avantage question de sécurité:
-droit de rouler a 16ans (même dans les champs je suppose que c'est utile en cas de pépin)
-droit si je ne m'abuse de rouler la pelle(un ami en bep agricole qui me l'a dit mais ça me parait louche...)
-droit de rouler au rouge
-autre?

J'ai déja répété à mes parents qu'il faudrait prendre un rdv à la chambre d'agriculture mais d'après eux ils ne peuvent rien pour nous et nos sept chevaux et deux hectares( sans compter ce qu'on nous prête)

Je suppose que ce genre de rendez vous est gratuit

[la balle]

je suis chiant avec mon numéro agricole!

Bon, une chose est sûre: c'est un réel avantage question de sécurité:
-droit de rouler a 16ans (même dans les champs je suppose que c'est utile en cas de pépin)
-droit si je ne m'abuse de rouler la pelle(un ami en bep agricole qui me l'a dit mais ça me parait louche...)
-droit de rouler au rouge
-autre?

J'ai déja répété à mes parents qu'il faudrait prendre un rdv à la chambre d'agriculture mais d'après eux ils ne peuvent rien pour nous et nos sept chevaux et deux hectares( sans compter ce qu'on nous prête)

Je suppose que ce genre de rendez vous est gratuit

Salut il faut prendre RDV avec la chambre(plus simple pour le dossier)....je suis bien placé car j'ai un N° en "solidaire"(d'ailleur j'ai obtenu toutes la procédure ici... )

Bref la personne tu lui explique tout(moi je lui avais dit que je ferais du foin mais que le bute principale était de roulé sur route en légalité...).....

Cela peut paraitre compliqué mais en faite la procédure et trés simple....

Mais tu n'est pas obligé d'avoir de "revenu" si tu n'en n'a pas....tu déclare "néant" et basta......

[épicea]

Si vous voulez vous inscrire à la MSA il faut avoir ou reprendre de la surface agricole sur laquelle vous paierez des charges(msa)et un revenu forfaitaire(impots).Après cela t'es reconnu comme cotisant de solidarité ou comme exploitant agricole si la surface exploitée dépasse une demi SMI .
Il faut aussi choisir et justifier une activité agricole:attention avec les pensions de chevaux ça ne dépend pas du régime agricole.Bovins,caprins et ovins pas de problème.
Voila c'est compliqué et c'est une solution pour conduire des engins agricoles sans permis poids lourd mais c'est tordu comme idée et si t'as pas de terrain à mettre à ta cotte ça me parrait mal barré.

[IH533]

les cheveaux dependent du regime agricole certe depuis peu de temps
pour la msa toute cotisation est bonne a prendre

[épicea]

Oui quand il s'agit d'elevage.Mais pour des pensions comme je l'ai préciser du dépends du registre du commerce.

[ih 956xl]

je ne fais pas de pension mais bel et bien de "l'élevage" je dis "élevage" car c'est pas aussi poussé, on fais sa pour le plaisir, on en est quand même à notre troisième poulain, il va naitre en début d'année prochaine!
(enfin quatre mais un est malheureusement mort)

[la balle]

les cheveaux dependent du regime agricole certe depuis peu de temps
pour la msa toute cotisation est bonne a prendre

Ouais...

[ih 956xl]

Aujourd'hui à 11 je vais à la MSA il y a une permanence à Sarreguemines je vais voir ce qu'ils me disent.

[ih 956xl]

Petit résumé:
Il suffit d'avoir 3.5 hectares de terrain, remplir une demande, attendre qu'elle soit validée et payer(gratuit la première année apparemment)...

On a 2Ha, reste à en trouver 1.5 sous contrat avec quelqu'un...
Le problème est que les terrains appartiennent à de vieilles personnes et en général ces personnes ne signent jamais rien de peur d'êtres arnaquées.

[ih 956xl]

On a commencé la procédure: on se déclare en tant qu'agriculteur au réel simplifié.

Petite question:
-Déjà inscrit à la chambre d'agriculture
-Déjà reçu le courrier de l'INSEE

Dois-je encore attendre quelque chose de la MSA ou je peut déjà avoir mon numéro agricole (à la préfecture si j'ai bien suivi??)

[Le Peyrousien]

Salut IH 956xl,

J'ai déjà fait les démarche cette année (en avril).
1- demande d'immatriculation à la MSA faite (pour info j'ai payé 209€ de cotisation "solidaire" la première année!!!)
2- inscription à la chambre d'agriculture N° siren siret.
3- demande de numéro d'exploitant agricole, en haute vienne j'ai été obligé de passer par la mairie qui m'a délivré un document (demande de N° d'exploitant agricole) c'est peut être différent suivant les départements.
4- je suis passé à la préfecture avec tous les documents et le fameux papier de la mairie pour faire immatriculer mes tracteurs. C'est la préfecture qui m'a attribué le N° d'exploitant.

Maintenant je m'attends à payer les bénéfices agricole!!! c'est ma femme qui fait la gueule...

Voilà le parcours... en fait j'ai des tracteurs qui font moins de 3.5t il me fallait juste le permis EB environs 600€, ai je fait le bon choix j'en doute!!!

Bon WE et @+

[Néron]

Ne confond pas le ptv et le ptac.

[Le Peyrousien]

Salut Néron,

Je ne confond pas le PTV et le PTCA, mais sache que si le PTV de ton tracteur ne dépasse pas 3.5t il te suffit du permis B pour le conduire. Ensuite si tu attèle une remorque derrière et si le PTAC de la remorque ne dépasse pas le PTV du tracteur et si l'ensemble ne dépasse pas 3.5t le permis B convient toujours. Mais si le PTCA de la remorque dépasse le PTV du tracteur ou si l'ensemble dépasse 3.5t le permis EB suffit toujours si le PTV du véhicule tracteur ne dépasse pas 3.5T (c'est exactement la même chose avec une voiture). Parcontre si le PTV du tracteur dépasse 3.5 il te faut le permis C et si tu tractes une grosse remorque il te faut le permis EC!!!

Voilà ce que je sais pour avoir suffisamment fait de recherche.Maintenant je peux aussi me tromper...

Bonne soirée et @+