Lot-et-Garonne: condamné pour la mauvaise odeur de ses vache

[L'Aveyronnais]

Un voisin indisposé par des mouches et des odeurs fait condamner l'éleveur bovin

En 2007, le maire de Saint-Vincent-de-Lamontjoie prend un arrêté municipal. Il stipule que le passage de bétail est interdit à moins de cent mètres d'une maison d'habitation autre qu'une ferme. Ce périmètre concerne également le stockage des balles, de foin et de paille. Personne, sur cette commune exclusivement rurale, n'aurait imaginé que cet arrêté serait un jour appliqué. Pire, qu'il vaudrait, n'étant pas respecté, de très fortes sanctions à un contrevenant.

C'est pourtant la mésaventure que vient de connaître l'éleveur Jean-Marc Lantin, condamné par la chambre civile de la cour d'appel d'Agen à 6 000 euros d'amende. Il doit par ailleurs verser 2 500 euros au plaignant et sera passible d'une astreinte financière quotidienne à partir du 30 novembre si ses blondes d'Aquitaine ne respectent pas la distance.




Arrêté singulier

La chambre civile a ainsi donné raison au propriétaire d'une maison située à une dizaine de mètres d'une zone boisée où les bêtes se reposent, de leurs lieux de pacage, de passage et de breuvage. Ce riverain, indisposé par les mouches et les odeurs, a mis en avant l'arrêté municipal pour mettre fin à ce qu'il considère comme des désagréments insupportables.

Sitôt la décision de la cour d'appel prononcée, Jean-Luc Poli et Jean-François Bourjade, respectivement président et responsable de la section élevage de la Fédération départementale des exploitants agricoles (FDSEA), ont rencontré l'actuel maire de la commune, Pierre Dufust, qui envisage de modifier ce singulier arrêté.

Délicat voisinage

En attendant, la condamnation de Jean-Marc Lantin reste effective. Travaillant 4 hectares en propriété et 14 en fermage, à la tête d'un cheptel de 58 bêtes dont 35 mères, consacrant une partie des terres à la culture de betteraves porte-graines, de maïs et de blé, il ne peut vivre du produit de la ferme. Père d'une adolescente de 15 ans, il est salarié dans une entreprise du Néracais.

Face à cette situation, les responsables de la FDSEA disent leurs inquiétudes quant à l'avenir des exploitations agricoles.

« Aujourd'hui, c'est des odeurs et des mouches dont se plaignent des voisins. Demain, ce sera le bruit du tracteur ou de l'arrosage qu'ils ne supporteront pas. Cette jurisprudence est dangereuse pour l'agriculture. »

Jean-Marc Lantin, qui a pris la suite de ses parents en 1995 et qui représente la quatrième génération d'éleveur, aime ce métier. Un voisin qui est venu s'installer au milieu d'une partie de ses terres en 2006, lui conteste, de fait, le droit de l'exercer.

Ce différend dont on ne connaît pas tous les tenants et aboutissants met quand même en lumière les difficultés pouvant apparaître entre agriculteurs et néoruraux. Il donne un sérieux coup de canif à la Charte de bon voisinage proposée par la Chambre d'agriculture.

Agen · Saint-Vincent-de-Lamontjoie · justice · agriculture

[case ih]

y a des coups de fusil qui se perdent
sans aller j'usqu'a la folie de ce riverain et de ce maire completement dingue
il serait peut etre temps en effet que la mairie supprime c'est arrete et que les instances publiques se cotisent pour payer l'amende infligee a ce pauvre agriculteur
ces citadins,ils sont tous pareils,y en a pas un pour sauver l'autre,ils se permettent tout,tu leur donne la main ,ils te coupent le bras
ma ferme est dans un hameau et j'ai plus ou moins des problemes avec tous
on est fache avec aucun et souvent je prefere me taire que de leur dire les choses en face de peur que d'autres choses me reviennent en plein la figure,mais entre ceux qui s'accaparent la route et les banquettes et apres nous empechent de passer avec tracteurs,moissonneuses ect,bref,en general ils sont chez eux chez les autres

[Papounet 82]

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[ih 946]

on veut vivre en campagne , mais on ne supporte pas les inconvénients si peu soit ils retounez donc en ville respirer les odeurs de gas oil , ça nous fera des vacances et faites nous pas chier

A+

[utility 64]

on veut vivre en campagne , mais on ne supporte pas les inconvénients si peu soit ils retounez donc en ville respirer les odeurs de gas oil , ça nous fera des vacances et faites nous pas chier

A+

Malheureusement c’est ça Jacques

[grateloupcity]

si le type avait acheté à côté d'une voie ferrée est ce que l'on aurait empêché les trains de passer???Cet abruti est le premier bouffer de la viande et à boire du lait mais à part Leclerc il ne sait pas d'où ça vient!quant-à la justice française ça fait peur!!!

[ih 946]

+ 1 Alain ça me mets en boule

A+

[jojo international]

mais ou va t'on

on retrouve les "valeurs de la france"
je dirai même PAUVRE FRANCE elle coule comme le paquebot

[mlgbzh]

Et la voie d'eau s'agrandi...

[L'Aveyronnais]

Ca viens de passe rchez Jean-Pierre Pernaud, ca fait du bruit cette histoire!

[Pti Jo]

Oui j'ai vu ça au début du JT

[CASE IH 03]

Ca viens de passe rchez Jean-Pierre Pernaud, ca fait du bruit cette histoire!

La vidéo pour ceux qui ne l'ont pas vu.

http://videos.tf1.fr/jt-13h/8-500-euros ... 71292.html

[Papounet 82]

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[rorore12]

Je trouve sa inadmissible ! Si les gens ne supporte pas les odeurs et les désagréments des animaux de la ferme qu'ils restent en ville !

[jojo international]

pour avoir vécu à PARIS l'été je préfère l'air de la campagne avec une petite odeur de bouses que l'air étoufant de la capitale