Carte grise remorque agricole sans barré rouge

[j-luc]

c'est quand même une histoire de fou .Il me semble qu'un peut de bon sens devrai suffire a résoudre le problème.
-Si rattaché a une exploitation agricole :n°d'exploitation
-si particulier:n° du tracteur

[Mfabb]

c'est quand même une histoire de fou .Il me semble qu'un peut de bon sens devrai suffire a résoudre le problème.
-Si rattaché a une exploitation agricole :n°d'exploitation
-si particulier:n° du tracteur

Ba non même avec du bon sens c’est pas si simple puisqu’il faut prendre d’autres paramètres en compte: l’année de fabrication et surtout le PTAC qui si supérieur à 1t5 ce n’est pas l’immat du tracteur mais un numéro spécifique à la remorque.

[IH 4 EVER]

c'est quand même une histoire de fou .Il me semble qu'un peut de bon sens devrai suffire a résoudre le problème.
-Si rattaché a une exploitation agricole :n°d'exploitation
-si particulier:n° du tracteur

Ba non même avec du bon sens c’est pas si simple puisqu’il faut prendre d’autres paramètres en compte: l’année de fabrication et surtout le PTAC qui si supérieur à 1t5 ce n’est pas l’immat du tracteur mais un numéro spécifique à la remorque.

non j'ai une duchesne 12 t avec le no d'exploitation ,elle est de 1997

[trax]

Alors je pense que pour être pile dans les clous il faudrait que tu l'aies acheté avant 2003...
Bon moi je dis ça, ça fait 6 ans que j'ai le 523 et c'est parceque j'ai démonté la plaque pour refaire l'électricité que je vais mettre mes numéros de carte grise

[Mfabb]

non j'ai une duchesne 12 t avec le no d'exploitation ,elle est de 1997

J’ai pas précisé que c’était pour un particulier, oui effectivement en tant qu’exploitant agricole ton numéro suffit. On es d’accord.

[Mfabb]

Bonsoir trax, je pense qu’il y ai de fortes chances que je fasse la même chose que toi... après tout le plus important est d’être identifiable et au pire je pense pas réussir à faire un délit de fuite à 25km/h!

[trax]

C'est sur que 25 c'est dur de se cacher en plus avec le bruit même en terrain difficile ils peuvent te suivre

[L'Aveyronnais]

C'est sur que 25 c'est dur de se cacher en plus avec le bruit même en terrain difficile ils peuvent te suivre

C'est bien pour ça que j'ai un paquet de matériel qui n'a pas de plaque...

[Papounet 82]

.

[Mfabb]

Bonsoir Papounet 82, oui je vais faire comme ça! Haaa les teigneux...je descendrai avec la STIHL! non je plaisante bien sur c’est pas mon style!

[Stoff]

Bonjour IH 844
J'ai un peu le même soucis , tu crois qu'il te serait possible de me faire parvenir un certificat vierge ou de le mettre sur le forum , je suis assez fan de ta méthode car j'ai déjà essayé avec divers organismes mais rien n'avance ( la MSA ma même dit de mettre mon numéro de sécurité sociale derrière la remorque ).
Merci si tu peux m'aider , au plaisir belle journée .

[jardi85]

c'est quand même une histoire de fou .Il me semble qu'un peut de bon sens devrai suffire a résoudre le problème.
-Si rattaché a une exploitation agricole :n°d'exploitation
-si particulier:n° du tracteur

Ba non même avec du bon sens c’est pas si simple puisqu’il faut prendre d’autres paramètres en compte: l’année de fabrication et surtout le PTAC qui si supérieur à 1t5 ce n’est pas l’immat du tracteur mais un numéro spécifique à la remorque.

La carte grise est pour les matériels tractés acheter neuf a partir du 1 janvier 2013 :
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F10522

Véhicules non attachés à une exploitation agricole

Dispositif d'immatriculation sur le véhicule

Tracteur et machine agricole automotrice

mis en circulation pour la première fois à compter du

1er janvier 2010

- Plaque d'immatriculation inamovible à l'avant obligatoire

- Plaque d'immatriculation inamovible à l'arrière obligatoire

- Plaque du constructeur

Remorque sur pneumatiques, semi-remorque

- PTAC > 1,5 tonne mis en circulation pour la 1re fois à partir du 1er janvier 2013 : plaque d'immatriculation inamovible propre à la remorque à l'arrière et plaque du constructeur

- PTAC ⩽ 1,5 tonne : plaque d'immatriculation amovible à l'arrière (avec le n° d'immatriculation du tracteur)

[Bretagne56]

OK je vais essayer en tout cas

Salut , un renseignement a tu reussi a faire la carte grise remorque? Cordialement

[Bretagne56]

Bonjour a tous.

Beaucoup de personne sur le forum se pose la question pour immatriculé une remorque agricole. (tout comme moi)

Comme c'est bientôt noël, donc j'ai reçu ma carte grise !

Mon cas :
J'ai acheter d'occasion une remorque agricole gilibert sans carte grise et sans barré rouge (comme c'est le cas pour beaucoup de remorque)

J'ai donc contacter l'entreprise gilibert pour obtenir un barré rouge, il m'on demandé 90 € et quelque renseignements. Le temps de repondre, l'entreprise a fait faillite.

J'ai essayé de me rapprocher de concessionnaire agricole , mais personne n'a voulu ou pu immatriculer la remorque.

J'ai contacter l'ANTS par mail et par téléphone, mais les réponses ne m'ont pas aidées.

Voici ce que j'ai fait :

Sur le site ANTS faire :
- faire une autre demande concernant mon véhicule
-> catégorie : immatriculer pour la première fois un véhicule en France
-> sous catégorie : immatriculation d'un véhicule d'occasion (acquis à l'étranger ou démuni d'une immatriculation au format SIV)

Je précise ma demande : Demande d'immatriculation pour une remorque agricole de plus de 750 kg sans barré rouge et sans carte grise.

Remplir les informations personnelles (nom, prénom, adresse ....)

pièce justificative :
- permis de conduire
- attestation de domicile
- attestation de propriété ( attestation sur l'honneur)
https://www.service-public.fr/simulateu ... ionHonneur
- certificat de conformité v(que j'ai complété mais que je n'ai pas signé)
Image (4).jpg
- photo plaque de constructeur de la remorque, photo générale de la remorque, photo numéro de châssis
Image (3).jpg
Image (2).jpg

Prix de la carte grise : 72.76 € (Taxe régionale 66 € , taxe de gestion : 4.00 € - acheminement 2.76 €)
Image (5).jpg


La démarche à pris plus de 2 mois .

Pendant environ 2 mois j'ai eu aucune nouvelle hormis un sms qui indiqué que mon dossier était en étude. Au bout de 2 moi je me suis connecter sur l'ANTS pour vérifier l'Etat de mon dossier et 2H après on ma demandé des pièces complémentaires. Le lendemain je me reconnecte et la on me demande payer. une fois payé, on obtient un certificat provisoire et 2 ou 3 jours après, on reçoit la carte grise définitive.

En espérant que ça aide

Salut, aurai tu le certificat de conformite. J achetee une remorque brigant et le constructeur n existe plus. J aimerai la mettre en regle pour etre trank. Merci de ta reponse.cordialent. ps c es bientot noel!!!

[Le Peyrousien]

OK je vais essayer en tout cas

Salut , un renseignement a tu reussi a faire la carte grise remorque? Cordialement

Bonjour,

Bienvenu sur LTR

Une petite présentation ici => viewforum.php?f=18 serait super merci